Faut-il obligatoirement un certificat médical pour pratiquer un sport ?
Âge, sport concerné, pratique compétitive ou loisir… Pas si simple de savoir s’il est nécessaire ou non d’obtenir un certificat médical avant de s’inscrire dans un club sportif. Suivez le guide !
Quel est le point commun entre Teddy Riner, Léon Marchand et Pauline Ferrand-Prévot, outre leurs formidables médailles d’or glanées lors des Jeux Olympiques de Paris 2024 ? Plus jeunes, ces champions tricolores ont tous très certainement eu entre les mains un document qui a changé leur vie de sportive et de sportif : un certificat médical.
Un certificat de moins en moins demandé
Cela peut paraître anecdotique, mais sans ce certificat médical, la pratique compétitive d’une grande partie des sports les plus populaires, comme des moins médiatiques, a longtemps été limitée. Ce document commence pourtant peu à peu à tomber en désuétude. En effet, comme l’indique le ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France a "introduit de nouvelles dispositions du code du sport relatives au contrôle médical préalable à la pratique du sport".
Traduction : le certificat médical est de moins en moins demandé et utilisé par les fédérations sportives, dans le but de faciliter la pratique du sport et d’accueillir de nouveaux licenciés. Cette loi visait également à libérer du temps d’exercice aux médecins traitants, qui croulaient sous les demandes de certificats médicaux à l’approche de la rentrée scolaire. À cette période, les inscriptions sportives pour les enfants, comme pour les adultes, battent justement leur plein. Vous vous demandez si la présentation d'un certificat médical est encore nécessaire ? Voici comment vous y retrouver.
Qu’est-ce qu’un certificat médical ?
Une question toute simple avant d’aborder les nouvelles spécificités du certificat médical : à quoi correspond concrètement un certificat médical ? Un certificat médical est un document délivré par un professionnel de santé suite à l'examen médical d'un patient permettant de justifier de son état de santé, qu’il soit bon ou mauvais.
La pratique d’une activité physique n’est pas le seul domaine où un certificat rempli par un professionnel de santé peut être demandé. Le certificat médical d’un enfant est par exemple demandé pour l’accueil en crèche ou pour justifier l’inaptitude à participer à un cours d’EPS.
En revanche, pour un salarié, aucun certificat de travail ne peut être demandé à l’embauche. De même, en cas d’absence, "c’est un avis d’arrêt de travail qu'il est obligatoire de fournir à son employeur", précise la plateforme de l’Assurance maladie, Ameli.fr, qui liste les autres situations où ce document peut être demandé ou non.
Quels sont les sports non concernés par un certificat médical ?
L'obligation de fournir un certificat médical diffère en fonction du sport en question. Pour les personnes majeures, chaque fédération sportive "décide librement d’exiger ou non un certificat médical", indique Ameli.fr. La fédération de tennis ne demande par exemple aucun certificat médical. Au contraire, les fédérations de football, d’équitation, de basketball ou de judo exigent un certificat médical valable trois ans attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée.
Pour les mineurs, aucun certificat n’est plus demandé pour la pratique en loisir ou en compétition de la grande majorité des activités sportives depuis la loi du 2 mars 2022 citée plus haut. En revanche, un questionnaire est désormais défini et fourni par chaque fédération en amont de l’inscription dans un club. En fonction des réponses, un certificat médical peut alors être demandé pour finaliser l’inscription.
Quels sont les sports concernés par un certificat médical ?
Il existe toutefois certaines disciplines à contraintes particulières pour lesquelles un certificat médical est obligatoire, peu importe son âge. Sont par exemple concernés :
- la plongée subaquatique, la plongée souterraine et la spéléologie ;
- les disciplines sportives impliquant l’utilisation d’armes à feu ou à air comprimé, comme le tir, le ball-trap ou le biathlon ;
- les sports pour lesquels le combat peut prendre fin par K-O en compétition, comme la boxe anglaise, le kickboxing, la savate… ;
- le rugby à XV, le rugby à XIII et le rugby à VII ;
- les disciplines motonautiques ou impliquants l’utilisation de véhicules terrestres à moteur, à l’exception du karting.
En cas de doute, un simulateur permet de s’assurer de la nécessité d’obtenir un certificat médical pour pratiquer une activité sportive et, le cas échéant, de la durée de validité de celui-ci. N’hésitez pas non plus à vous rapprocher des clubs ou des fédérations sportives pour obtenir de plus amples renseignements et à demander conseil à votre médecin traitant.
