Covid-19 : quelles sont les nouvelles mesures à respecter dans les entreprises ?
Les réglementations autour du port du masque en entreprise et du télétravail viennent d’être remises à jour le 31 août.
Dans quelles conditions le port du masque devra-t-il être systématique en entreprise à partir de mardi? Avec quelles dérogations possibles? Qu'en sera-t-il du télétravail? Le ministère du Travail a publié lundi 31 août soir un protocole très attendu sur ces nouvelles règles sanitaires.
Dès le 18 août, la ministre du Travail a annoncé que le port du masque serait "systématisé" en entreprise à partir de ce 1er septembre, répondant à l'appel de plusieurs infectiologues pour réduire les risques de propagation du Covid-19 par aérosols, ainsi qu'à une recommandation du Haut conseil de la santé publique (HCSP).
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Généralisation du port du masque
"Dans un lieu clos à plusieurs, il faut systématiquement porter le masque", a insisté dimanche Elisabeth Borne. Cette "systématisation" ou "généralisation" du port du masque - la ministre et ses services n'utilisent pas le terme "obligation" - s'applique à des espaces comme les "salles de réunions, couloirs, vestiaires, open spaces".
Le "protocole national pour assurer la santé et la protection des salariés en entreprise dans la période de crise sanitaire" a été publié sur le site du ministère du Travail dans la soirée, après une réunion dans la matinée avec les partenaires sociaux par visioconférence.
Ce texte va remplacer le "protocole de déconfinement" en vigueur depuis le 24 juin, qui impose, entre autres, le masque uniquement quand la distance d'un mètre n'est pas respectée.
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Un texte qui ne concerne ni l’hôpital ni l’école
Une circulaire va "dupliquer" ce protocole pour la fonction publique, hors l'hospitalière et l'Education nationale, où d'autres réglementations sont en vigueur, a précisé le 31 août le cabinet du secrétariat d'Etat chargé de la Santé au travail, Laurent Pietraszewski.
Le port du masque doit être associé à tous les autres gestes barrières (notamment le lavage des mains) et aux prescriptions d'ordre général comme l'aération des locaux.
Des exceptions
"Les adaptations sont relativement limitées", indique à l'AFP Laurent Pietraszewski, secrétaire d'Etat chargé de la Santé au travail.
- Quand une personne travaille seule.
- En atelier, lorsque le salarié est amené à faire "des efforts physiques intenses", seulement si l'espace est bien ventilé et qu'il y a une "densité de personnes pas trop importante". Il peut porter une visière à la place, selon le secrétariat d'Etat.
- En open space, le salarié peut faire des "pauses" si plusieurs critères sont réunis, en fonction de la zone de circulation du virus (verte, orange, rouge), selon la version du protocole présentée aux partenaires sociaux, dont l'AFP a obtenu copie.
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Le casse-tête de la ventilation
Dans les zones vertes, à faible circulation, il faut une "bonne" ventilation/aération de la pièce; écrans de protection entre les postes de travail (en vitre ou plexiglas); mise à disposition de visières; présence d'une procédure de prévention et d'un référent Covid.
Dans les zones oranges, à circulation modérée, deux critères supplémentaires s'ajoutent: locaux de grand volume et présence d'extraction d'air haute.
Dans les zones rouge, s'ajoute un critère de densité: 4 m2 par personne.
"Plus le virus circule, plus il faut des mesures de prévention importantes", a résumé Laurent Pietraszewski. Ces aménagements sans masque s'appuient sur un avis du HCSP rendu la semaine dernière au ministère du Travail.
Des dérogations pour certains milieux professionnels
En milieu froid (-18 degrés), des discussions auront lieu cette semaine pour trouver les modes adéquats de prévention (distanciation, hygiène avant et après sortie de ces milieux).
Les partenaires sociaux doivent faire remonter au ministère d'autres cas où le port du masque est impossible.
Des dérogations sont possibles sur les plateaux de télévision, s'il y a une bonne ventilation, de grands volumes. Un décret a aussi été pris pour dispenser les chanteurs d'opéra.
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Le télétravail toujours recommandé
"Solution à privilégier" dans le protocole de déconfinement depuis le 24 juin, le télétravail "reste une pratique recommandée", a dit Elisabeth Borne dimanche. "A fortiori quand on est dans des zones où le virus circule beaucoup" car "ça permet d'être moins nombreux sur son lieu de travail, ça évite de prendre les transports en commun quand on est dans une grande métropole".
Les partenaires sociaux décideront le 11 septembre s'ils lancent une négociation nationale interprofessionnelle, ce que refuse le patronat mais souhaitent les syndicats.
